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Médéa : contentieux du foncier

La cour se met au parfum

Jamais, de mémoire locale, les gens du droit n'ont connu pareille journée riche en gros évènements. Une journée d'études consacrée au... foncier!. L'organisation de la journée s'est tenue au pôle universitaire «Yahia Farès» de la ville de Médéa. Le programme a été simple mais plein!
Med Kouadri, le président de la cour de Médéa qui a bien voulu participer en compagnie de Abdelmadjid Djebari, le procureur général et du wali de Médéa, fut le premier à prendre la parole pour insister sur le caractère solennel de cette journée placée sous l'égide de Belgacem Zeghmati, le ministre de la Justice, garde des sceaux. Djebbari a rendu un vibrant hommage aux responsables du pôle urbain de l'université «Yahia Farès», pour avoir mis à la disposition de la cour de Médéa, la salle et son amphi, pour tenir cette journée. Le cadastre foncier a été le clou de cette journée d'études qui a brillé par le long et riche débat, haut en couleurs!
Pour revenir à la journée, le wali de Médéa a dit son soutien à de telles initiatives. «Les lois renforcées par l'action de décisions de justice feront que le foncier ne sera que plus fort», a-t-il souligné. Le recteur de l'université intervient pour dire sa satisfaction de voir le pôle «Yahia Farès» être associé à la tenue de cette journée et souhaite de vifs succès aux spécialistes, magistrats et universitaires. Puis on passa de suite aux deux plus importants conférenciers pédagogiques qui n'intéresseront que les spécialistes en foncier. Le programme prévoyait un éventail de conférences liées au sujet du jour. Les présidents de chambres de la cour de Médéa et de certaines cours voisines, étaient évidemment présents. Amar Rouainia, le président de la chambre spécialiste du foncier de la cour suprême a rehaussé de sa présence les travaux et axera sa su-blime intervention sur les jurisprudences en matière de foncier qui a été «malmené» durant longtemps à cause du manque manifeste de textes clairs. «Les magistrats, les plus jeunes, notamment avançaient en terrain miné. Heureusement que l'Etat veillait et a poussé les récalcitrants à pondre des lois adéquates, et éclaircir ainsi les horizons. Lamine Louail, le président de chambre de Médéa a complété le tableau par de nombreux exemples d'actions des experts et de cartes de foncier pour permettre au juge d'évoluer dans un climat serein. La loi a voulu que le juge soit seul maître à bord dans la prise de décisions en prenant soin de consulter l'expert foncier ou les topographes! Le grand débat a permis à un notaire, un avocat, un expert, un directeur de l'urbanisme, des magistrats, un huissier, de poser de sérieux problèmes, vivants, réels, souvent inextricables! Des contentieux si pointilleux que les nombreuses sections de la cour et même du pays, celles du foncier, évidemment sont débordées! Ont également été présents, outre les services concernés ayant une relation directe avec les citoyens, les membres des services de sécurité concernés par la voirie.

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